Domaine des Cascades

contact Contact & Plan d'accès

contact Tél : 03 21 58 25 34

Crédits et mentions légales


• Editeur

• Conditions générales d'utilisation

L'utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel.
Le site www.domainedescascades.fr est une oeuvre de l'esprit protégée par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de Domaine des Cascades et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Le site et chacun des éléments qui le composent tels que, notamment marques, textes, illustrations, logos, dénominations sociales, produits, photographies sont la propriété exclusive de Domaine des Cascades ou de ses sociétés affiliées. La marque Domaine des Cascades et toutes les marques commerciales citées dans ce site sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée. Elle n'engagera par ailleurs d'aucune manière la responsabilité de Domaine des Cascades.

Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site www.domainedescascades.fr en direction d'autres sites et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de Domaine des Cascades.

L'utilisation du présent site s'effectue exclusivement sous la responsabilité de l'utilisateur. Aucune garantie d'aucune sorte, explicite ou implicite, n'est consentie par Domaine des Cascades.

• Législation française

Le site www.domainedescascades.fr est régi par le droit français. Les visiteurs ayant accès au site de l'étranger doivent s'assurer du respect des lois localement applicables.

• Données personnelles

Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
Ce site n'utilise pas de procédés qui lui permettraient de collecter de manière invisible des données nominatives.
Aucune donnée personnelle nominative n'est collectée.

Le site www.domainedescascades.fr vous permet d'envoyer des courriers électroniques au Responsable Editorial. Aussi, les informations vous concernant, transmises à cette occasion, sont destinées aux services internes. Ces informations ne peuvent être transmises à des tiers sans votre accord.

Les visiteurs de ce site sont informés et autorisent que des informations (témoins de connexion ou « cookies ») peuvent être temporairement conservées sur le disque dur de leur ordinateur afin de faciliter la navigation sur le site. L'utilisateur est libre de refuser ces cookies en configurant son navigateur selon les modalités détaillées sur le site www.cnil.fr.

• Conception et réalisation du site

Agence TOURNANT
1, Avenue François Mitterrand
62217 - Beaurains
www.tournant.com